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Notes sur le tag : journal de l'environnement
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Concertation avec le public : Un nouvel enjeu de société
Il est fort probable que la question de la force juridique du « principe de participation du public » (concertation) devienne un sujet de société, au même titre que le « principe de précaution ». La note que j’ai publié sur ce blog jeudi dernier 14 juin a propos de la procédure en cours devant le comité d’examen des Nations Unies (ONU) en charge du respect de la...
Publié le 18/06/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
Bilans carbone : le projet de décret (Exclusivité Journal de l'environnement)
Je vous recommande la lecture de cet article du Journal de l'environnement . Je vous propose également la lecture du projet de décret en question. Vous pouvez lire l'article du Journal de l'environnement ici Vous pouvez télécharger le projet de décret ici . Ci dessous l'article du Journal de l'environnement _________________ Exclusif: le projet de décret sur les bilans...
Publié le 11/05/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...
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